Conseil Communautaire du 05 mars 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 5 mars 2024 - Délibération - (sans annexe)12/03/2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 5 mars 2024 - Délibération - (sans annexe)12/04/202415/04/2024
CC-24-03-9-1Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 - Délibération - (sans annexe)12/03/202412/03/2024
CC-24-03-9-1-1Annexe ROB - égalité femme homme - Délibération - (sans annexe)12/03/202418/03/2024

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CC_24_03_1_1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)12/03/202412/03/2024
CC_24_03_2_1Approbation du zonage des eaux pluviales sur le territoire du Grand Chalon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/03/202412/03/2024
CC_24_03_6_1Contrat de ville du Grand Chalon 2024-2030 - Approbation - Délibération - Annexe12/03/202412/03/2024
CC_24_03_8_1Finances - Règlement budgétaire et financier - Délibération - Annexe12/03/202412/03/2024
CC_24_03_10_1Conseil communautaire - Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023 - Adoption - Délibération - (sans annexe)12/03/202412/03/2024
CC_24_03_11_1Décisions prises par le Bureau communautaire - Séances du 18 décembre 2023 et du 22 janvier 2024 - Délibération - (sans annexe)12/03/202412/03/2024
CC_24_03_12_1Décisions et conventions signées par le Président - Liste arrêtée au 24 janvier 2024 - Délibération - (sans annexe)12/03/202412/03/2024
CC_24_03_13_1Règlement de dommages - Délibération - (sans annexe)12/03/202412/03/2024
CC_24_03_14_1Ressources humaines - Rémunération des fonctions de psychologue au sein de la Direction Petite Enfance - Délibération - (sans annexe)12/03/202412/03/2024
CC_24_03_15_1Ressources humaines - Mise à disposition d'un travailleur handicapé d'un ESAT au sein des services du Grand Chalon - Bilan et modalités de reconduction du dispositif - Délibération - (sans annexe)12/03/202412/03/2024
CC_24_03_16_1Finances - Agence France Locale (AFL) - Garantie accordée aux créanciers de l'AFL - Conditions de recours à l'emprunt pour 2024 - Délibération - Annexe12/03/202412/03/2024
CC_24_03_17_1Conseil de développement du Chalonnais - Rapport d'activité 2023 - Délibération - (sans annexe)12/03/202412/03/2024
CC_24_03_20_1Société Publique Locale (SPL) Sud Bourgogne Aménagement - Rapport annuel des représentants - Exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe12/03/202412/03/2024
CC_24_03_21_1Agence Economique Régionale de Bourgogne Franche-Comté (AER BFC) - Rapport annuel des représentants - Exercice 2022 - Délibération - Annexe12/03/202412/03/2024